TRAVAUX D ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE LOT 6 FAUCHAGE DEBROUSSAILLAGE COMMUNES DE BEAUMONT/SARTHE-CHERANCE-DOUCELLES-JUILLE-MARESCHE-PIACE-ST MARCEAU ET VIVOIN

TRAVAUX D ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE LOT 6 FAUCHAGE DEBROUSSAILLAGE COMMUNES DE BEAUMONT/SARTHE-CHERANCE-DOUCELLES-JUILLE-MARESCHE-PIACE-ST MARCEAU ET VIVOIN

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2024-025APOIR6

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20007270000012
Nom de l'organisme : CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : TRAVAUX D ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE LOT 6 FAUCHAGE DEBROUSSAILLAGE COMMUNES DE BEAUMONT/SARTHE-CHERANCE-DOUCELLES-JUILLE-MARESCHE-PIACE-ST MARCEAU ET VIVOIN
Classification CPV : 45111220-6
Activité CPV : Travaux de débroussaillage.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 72130
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 46
Date de notification : 27 mars 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 03 juin 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 3
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 118 833 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 32778718000022
Dénomination sociale : APOIRIER

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 98491768200010
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 05 décembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 17 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 4 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 17 février 2026
Date de publication des données de la modification : 17 février 2026