LOT 1 : PERMIS

LOT 1 : PERMIS

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2024/RH/01/L1

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20006876500011
Nom de l'organisme : CC DU SISTERONAIS-BUECH

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : LOT 1 : PERMIS
Classification CPV : 80511000-9
Activité CPV : Services de formation du personnel.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 04200
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 12 mars 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 12 mars 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 50 400 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 39058913300086
Dénomination sociale : SUD PREVENTION SECURITE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 18 août 2026
Date de publication des données de la modification : 18 août 2026

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 10 février 2026
Date de publication des données de la modification : 20 août 2026