04200 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 10/02/2023
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LOCATION ET L'ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS TEXTILES DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES
Numéro d'identification unique de marché public : 2022/MG/09
Siret de l'organisme
: 20006876500011
Nom de l'organisme
: CC DU SISTERONAIS-BUECH
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LOCATION ET L'ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS TEXTILES DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES
Classification CPV : 71300000-1
Activité CPV : Services d'ingénierie.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 04200
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 37
Date de notification
: 22 décembre 2022
Date initiale de publication des données essentielles
: 10 février 2023
Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 87 695 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif actualisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 77554975100110
Dénomination sociale : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFANTS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES
Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 98 900 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
18 novembre 2025
Date de publication des données de la modification :
09 décembre 2025