ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LOCATION ET L'ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS TEXTILES DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES
Cc du sisteronais-buech

04200 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 10/02/2023

Données essentielles

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LOCATION ET L'ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS TEXTILES DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2022/MG/09

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20006876500011
Nom de l'organisme : CC DU SISTERONAIS-BUECH

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LOCATION ET L'ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS TEXTILES DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES
Classification CPV : 71300000-1
Activité CPV : Services d'ingénierie.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 04200
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 37
Date de notification : 22 décembre 2022
Date initiale de publication des données essentielles : 10 février 2023

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 87 695 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif actualisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 77554975100110
Dénomination sociale : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFANTS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 98 900 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 18 novembre 2025
Date de publication des données de la modification : 09 décembre 2025

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