Prestations de transports ( 3 lots) - Lot 1 Transports circuits réguliers

Prestations de transports ( 3 lots) - Lot 1 Transports circuits réguliers

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : SM25

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21130004100012
Nom de l'organisme : COMMUNE D ARLES

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Prestations de transports ( 3 lots) - Lot 1 Transports circuits réguliers
Classification CPV : 60172000
Activité CPV : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 13637
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 10 décembre 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 18 décembre 2025

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 1 040 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 52049637300033
Dénomination sociale : TRANSDEV ARLES

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non