13127 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 03/11/2025
CHOIX D UN CONSEILLER TERRITOIRE ENGAGE LABEL CAE
Numéro d'identification unique de marché public : 2025L002
Siret de l'organisme
: 21130117100016
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE VITROLLES
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : CHOIX D UN CONSEILLER TERRITOIRE ENGAGE LABEL CAE
Classification CPV : 60444100-3
Activité CPV : Services de pilotage.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 13127
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 24
Date de notification
: 20 mars 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 03 novembre 2025
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 57 600 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 83465407100028
Dénomination sociale : AGATTE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non