MARCHE TEST KMV5
Commune de vitrolles

13117 NC

Marché - Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Date de publication : 03/11/2025

Données essentielles

MARCHE TEST KMV5

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2025957

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21130117100016
Nom de l'organisme : COMMUNE DE VITROLLES

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : MARCHE TEST KMV5
Classification CPV : 48000000-8
Activité CPV : Logiciels et systèmes d'information.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2025957
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 13117
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 36
Date de notification : 01 juillet 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 03 novembre 2025

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 50 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 10 %

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 34054699300684
Dénomination sociale : NEXPUBLICA FRANCE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 55 000 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 22 octobre 2025
Date de publication des données de la modification : 03 novembre 2025

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 22 octobre 2025
Date de publication des données de la modification : 03 novembre 2025

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