13117 NC
Marché - Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Date de publication : 03/11/2025
MARCHE TEST KMV5
Numéro d'identification unique de marché public : 2025957
Siret de l'organisme
: 21130117100016
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE VITROLLES
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : MARCHE TEST KMV5
Classification CPV : 48000000-8
Activité CPV : Logiciels et systèmes d'information.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2025957
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 13117
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 36
Date de notification
: 01 juillet 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 03 novembre 2025
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 50 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 10 %
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 34054699300684
Dénomination sociale : NEXPUBLICA FRANCE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non
Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 55 000 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
22 octobre 2025
Date de publication des données de la modification :
03 novembre 2025
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
22 octobre 2025
Date de publication des données de la modification :
03 novembre 2025