NETTOYAGE INTERIEUR DES AUTOBUS DE LA REGIE DES TRANSPORTS
Ca gap-tallard-durance

05000 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 07/02/2024

Données essentielles

NETTOYAGE INTERIEUR DES AUTOBUS DE LA REGIE DES TRANSPORTS

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023230291

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20006782500048
Nom de l'organisme : CA GAP-TALLARD-DURANCE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : NETTOYAGE INTERIEUR DES AUTOBUS DE LA REGIE DES TRANSPORTS
Classification CPV : 90910000-9
Activité CPV : Services de nettoyage.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2023230291
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 05000
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 36
Date de notification : 14 décembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 07 février 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 84 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 82125415800024
Dénomination sociale : NET'LOC

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 07 mai 2024
Date de publication des données de la modification : 07 mai 2024

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 28 juillet 2026
Date de publication des données de la modification : 06 août 2026

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