LOT 3 - LIGNE 6 _ TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS DE PERSONNES RESEAU BUS URBAIN GAP - VACANCES SCOLAIRES

LOT 3 - LIGNE 6 _ TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS DE PERSONNES RESEAU BUS URBAIN GAP - VACANCES SCOLAIRES

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023230306

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20006782500048
Nom de l'organisme : CA GAP-TALLARD-DURANCE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : LOT 3 - LIGNE 6 _ TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS DE PERSONNES RESEAU BUS URBAIN GAP - VACANCES SCOLAIRES
Classification CPV : 60112000-6
Activité CPV : Services de transport routier public.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure avec négociation
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2023230306
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 05000
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 20
Date de notification : 22 décembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 05 janvier 2024

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 233 334 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38585008600013
Dénomination sociale : SOCIETE DES CARS ALPES LITTORAL

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 23
Modification du montant du marché : 352 042 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 29 août 2025
Date de publication des données de la modification : 09 septembre 2025