Avis de marché
Services
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
HALPADES
6, avenue de Chambéry - CS 72271
ANNECY
74011
France
Point(s) de contact: ANTONIN METZ
Courriel: ametz@halpades.fr
Code NUTS: FRK28
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.halpades.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://halpades.e-marchespublics.com
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://halpades.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : SA d'HLM
I.5)
Activité principale
Autre : Logement social
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
MARCHÉ DE SERVICE - ENTRETIEN DES ASCENSEURS d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA D'HLM
Numéro de référence: DTK/PAT-AMT
II.1.2)
Code CPV principal
50750000
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Le contrat d'entretien a pour objet l'exécution complète et parfaite des prestations d'entretien des ascenseurs en prestations étendues d'une partie du patrimoine d'HALPADES.
Le présent appel d'offres est composé
- d'une " Tranche Ferme " (patrimoine HALPADES),
- de deux " Tranches Conditionnelles " (copropriétés dont HALPADES est propriétaire majoritaire / copropriétés dont HALPADES est propriétaire diffus)
Les candidats souhaitant répondre à un ou plusieurs lots de la Tranche Conditionnelle devront impérativement y associer un ou plusieurs lots de la Tranche Ferme.
Les offres partielles, c'est-à-dire ne portant que sur un ou plusieurs programmes d'un même lot, mais pas de la totalité des logements du lot, seront écartées.
Aucune variante n'est autorisée.
Le présent appel d'offres est composé
- d'une " Tranche Ferme " (patrimoine HALPADES),
- de deux " Tranches Conditionnelles " (copropriétés dont HALPADES est propriétaire majoritaire / copropriétés dont HALPADES est propriétaire diffus)
Les candidats souhaitant répondre à un ou plusieurs lots de la Tranche Conditionnelle devront impérativement y associer un ou plusieurs lots de la Tranche Ferme.
Les offres partielles, c'est-à-dire ne portant que sur un ou plusieurs programmes d'un même lot, mais pas de la totalité des logements du lot, seront écartées.
Aucune variante n'est autorisée.
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Entretien ASCENSEURS - Lot n°1 : Agences AG1 Annecy + AG5 Rumilly
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY + RUMILLY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY + RUMILLY
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Entretien ASCENSEURS - Lot n°2 : Agences AG2 Annemasse + AG3 Cluses
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE + CLUSES
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE + CLUSES
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°3 : 0090 La Tournette (Delphes) ANNECY
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°4 : 0090 La Tournette (Hermès) ANNECY
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°5 : 0128 Les Favrands CHAMONIX
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
CHAMONIX
II.2.4)
Description des prestations :
CHAMONIX
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°6 : 0181 Les Hespérides ANNECY
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°7 : 0209 Le Magellan ANNECY
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°8 : 0220 La Croisée ANNEMASSE
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°9 : 0235 Home d'Antarès SCIONZIER
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
SCIONZIER
II.2.4)
Description des prestations :
SCIONZIER
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°10 : 0300 Le Clariana ANNEMASSE
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°11 : 0356 Le Semnoz SEYNOD
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
SEYNOD
II.2.4)
Description des prestations :
SEYNOD
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°12 : 0365 L'Hélodée ANNECY
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°13 : 0371 La Combe d'Ire SEYNOD
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
SEYNOD
II.2.4)
Description des prestations :
SEYNOD
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°14 : 0404 Le Vuache 1 VALLEIRY
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
VALLEIRY
II.2.4)
Description des prestations :
VALLEIRY
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°15 : 0418 Les Bleuets ETREMBIERES
Lot n°: 15
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ETREMBIERES
II.2.4)
Description des prestations :
ETREMBIERES
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°16 : 0455 Le Fier HAUTEVILLE Sur FIER
Lot n°: 16
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
HAUTEVILLE Sur FIER
II.2.4)
Description des prestations :
HAUTEVILLE Sur FIER
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°17 : 0460 Marie Paradis CHAMONIX
Lot n°: 17
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
CHAMONIX
II.2.4)
Description des prestations :
CHAMONIX
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°18 : 0461 Le Chalet des Neiges LE GRAND BORNAND
Lot n°: 18
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
LE GRAND BORNAND
II.2.4)
Description des prestations :
LE GRAND BORNAND
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°19 : 0473 Clos des Soyeux FAVERGES
Lot n°: 19
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
FAVERGES
II.2.4)
Description des prestations :
FAVERGES
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°20 : 0584 Le Lachat THONES
Lot n°: 20
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
THONES
II.2.4)
Description des prestations :
THONES
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 1 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°21 : 0677 Le Domaine de la Prasle COLLONGES S SALEVE
Lot n°: 21
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
COLLONGES S SALEVE
II.2.4)
Description des prestations :
COLLONGES S SALEVE
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 1.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Tranche Conditionnelle 2 - Entretien ASCENSEURS - Lot n°22 : 0295 Les Châtaigniers PUBLIER
Lot n°: 22
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
PUBLIER
II.2.4)
Description des prestations :
PUBLIER
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des ascenseurs d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic autre qu'HALPADES et PEAK IMMOBILIER tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Conditionnelle 2.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 2, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Cf. RPAO
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/04/2022
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 29/04/2022
Heure: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de Grande Instance de Lyon
67 rue Servient
LYON
69003
France
Téléphone: +33 472607575
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal de Grande Instance de Lyon
67 rue Servient
LYON
69003
France
Courriel: contact@halpades.fr
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal de Grande Instance de Lyon
67 rue Servient
LYON
69003
France
Téléphone: +33 472607575
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
07/03/2022
