1.1 Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Annecy- NOVEL 26 Chemin du Maquis- Restructuration du foyer des travailleurs par la création de 89 logements et rénovation de 13 studios et des parties communes.
Description: Restructuration du foyer des travailleurs par la création de 89 logements et rénovation de 13 studios et des parties communes.
Identifiant de la procédure: 8d577aa2-b256-4b3d-abc5-e032aca349cb
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Se référer au RPAO
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 0
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 0
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: DESAMIANTAGE
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot- 59E
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Rue du maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: DEMOLITION / CUVELAGE
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot -4 0V
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: TERRASSEMENT / VRD - ENROBES / ESPACES VERTS
Description: Se référer au CCTP du regroupement
Identifiant interne: Lots : 01A - 42A - 42D
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Rue du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: MACONNERIE / SCIAGE / RENFORCEMENT
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot - 01B
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Rue du Maquis
Ville: annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot : FACADES BOIS / BARDAGE
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Rue du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: REFECTION ETANCHEITE ET PROTECTION
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: MENUISERIES EXT PVC / OCCULTATION
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 05 A
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: CLOISONS / DOUBLAGE / FAUX PLAFONDS
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: PEINTURE INTERIEURE
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 08A
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: PEINTURE EXTERIEURE / ITE / TRAITEMENT BETON
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 08B
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: SERRURERIE
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: REVETEMENT SOLS SOUPLES
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: CARRELAGE / FAIENCE / CHAPE
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: CHAUFFAGE / SANITAIRE / VENTILATION
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lots : 12/13/14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: ELECTRICITE COURANT FORT
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: ELECTRICITE - COURANT FAIBLE
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: ASCENSEURS / EPMR
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 26 Chemin du Maquis
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: PROJECTION FLOCAGE
Description: Se référer CCTP
Identifiant interne: Lot : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: NETTOYAGE
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot : 39B
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1144755.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 16:00 +01:00
Lieu: RAS
Informations complémentaires: RAS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HALPADES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: HALPADES
Numéro d'enregistrement: 32572025800020
Adresse postale: 6 avenue de Chambery
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 450100184
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TGI LYON
Numéro d'enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472607012
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 51e52417-d661-44b5-892a-d17e62341234 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/02/2026 10:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
