Avis de marché
Services
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
HALPADES
6, avenue de Chambéry - CS 72271
ANNECY
74011
France
Point(s) de contact: ANTONIN METZ
Courriel: ametz@halpades.fr
Code NUTS: FRK28
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.halpades.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://halpades.e-marchespublics.com
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://halpades.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : SA d'HLM
I.5)
Activité principale
Autre : Logement social
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
ENTRETIEN MENAGER DES PROGRAMMES D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE D'HALPADES SA D'HLM
II.1.2)
Code CPV principal
90600000
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
ENTRETIEN MÉNAGER DES PROGRAMMES D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE D'HALPADES SA D'HLM (Comprenant également nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles)
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 1 - Annecy 1
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 2 - Annecy 2
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 3 - Genevois
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 4 - Annemasse
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 5 - Léman
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 6 - Bonneville
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 7 - Cluses
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 8 - Pays Mt Blanc
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 9 - Rumilly
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE FERME - Lot 10 - Savoie
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0090 La Tournette (Delphes) ANNECY 31 logements
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0090 La Tournette (Hermès) ANNECY 24 logements
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0128 Les Favrands CHAMONIX 39 logements
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
CHAMONIX
II.2.4)
Description des prestations :
CHAMONIX
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0181 Les Hespérides ANNECY 56 logements
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0193 En Rys LUGRIN EN RYS 53 logements
Lot n°: 15
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
LUGRIN EN RYS
II.2.4)
Description des prestations :
LUGRIN EN RYS
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0209 Le Magellan ANNECY 46 logements
Lot n°: 16
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0215 Pré Bénévix CLUSES 9 logements
Lot n°: 17
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
CLUSES
II.2.4)
Description des prestations :
CLUSES
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0220 La Croisée ANNEMASSE 44 logements
Lot n°: 18
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0232+0235 - Le Véga (extérieurs seuls) + Home d'Antarès (bât + extérieurs) SCIONZIER 44 + 35 logements
Lot n°: 19
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SCIONZIER
II.2.4)
Description des prestations :
SCIONZIER
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0300 Le Clariana ANNEMASSE 14 logements
Lot n°: 20
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0315 Le Pré de la Forge VIUZ LA CHIESAZ 22 logements
Lot n°: 21
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
VIUZ LA CHIESAZ
II.2.4)
Description des prestations :
VIUZ LA CHIESAZ
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0326 La Poste SEYSSEL 8 logements
Lot n°: 22
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SEYSSEL
II.2.4)
Description des prestations :
SEYSSEL
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0342 Le Sablon BEAUMONT 18 logements
Lot n°: 23
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
BEAUMONT
II.2.4)
Description des prestations :
BEAUMONT
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0343 La Chancelière BEAUMONT 18 logements
Lot n°: 24
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
BEAUMONT
II.2.4)
Description des prestations :
BEAUMONT
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0356 Le Semnoz SEYNOD 44 logements
Lot n°: 25
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SEYNOD
II.2.4)
Description des prestations :
SEYNOD
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0365 L'Hélodée ANNECY 11 logements
Lot n°: 26
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNECY
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0371 La Combe d'Ire SEYNOD 29 logements
Lot n°: 27
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SEYNOD
II.2.4)
Description des prestations :
SEYNOD
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0374 Le Solène ANNEMASSE 27 logements
Lot n°: 28
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0404 Le Vuache 1 VALLEIRY 12 logements
Lot n°: 29
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
VALLEIRY
II.2.4)
Description des prestations :
VALLEIRY
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0409 Le Floralie SCIONZIER 18 logements
Lot n°: 30
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SCIONZIER
II.2.4)
Description des prestations :
SCIONZIER
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0418 Les Bleuets ETREMBIERES 30 logements
Lot n°: 31
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ETREMBIERES
II.2.4)
Description des prestations :
ETREMBIERES
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0449 Sous la Côte VAILLY 24 logements
Lot n°: 32
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
VAILLY
II.2.4)
Description des prestations :
VAILLY
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0455 Le Fier HAUTEVILLE S FIER 7 logements
Lot n°: 33
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
HAUTEVILLE S FIER
II.2.4)
Description des prestations :
HAUTEVILLE S FIER
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0460 Marie Paradis CHAMONIX 52 logements
Lot n°: 34
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
CHAMONIX
II.2.4)
Description des prestations :
CHAMONIX
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0480 Les Rainettes MACHILLY 8 logements
Lot n°: 35
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
MACHILLY
II.2.4)
Description des prestations :
MACHILLY
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0499 La Marelle ST JORIOZ 20 logements
Lot n°: 36
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ST JORIOZ
II.2.4)
Description des prestations :
ST JORIOZ
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0569 La Tourne FILLINGES 13 logements
Lot n°: 37
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
FILLINGES
II.2.4)
Description des prestations :
FILLINGES
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0584 Le Lachat THONES 21 logements
Lot n°: 38
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
THONES
II.2.4)
Description des prestations :
THONES
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0677 Le Domaine de la Prasle COLLONGES S SALEVE 25 logements
Lot n°: 39
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
COLLONGES S SALEVE
II.2.4)
Description des prestations :
COLLONGES S SALEVE
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0725 Maison Vidonne BONNEVILLE 3 logements
Lot n°: 40
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
BONNEVILLE
II.2.4)
Description des prestations :
BONNEVILLE
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 2 - Patrimoine n° 0053 L'Etang ST GINGOLPH 24 logements
Lot n°: 41
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ST GINGOLPH
II.2.4)
Description des prestations :
ST GINGOLPH
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota :
Patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic autre qu'HALPADES et PEAK IMMOBILIER.
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 2, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 2 - Patrimoine n° 0295 Les Châtaigniers PUBLIER 15 logements
Lot n°: 42
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
PUBLIER
II.2.4)
Description des prestations :
PUBLIER
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota :
Patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic autre qu'HALPADES et PEAK IMMOBILIER.
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 2, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
TRANCHE CONDITIONNELLE 2 - Patrimoine n° 0384 Gabriel Fauré EVIAN 11 logements
Lot n°: 43
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90600000
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
EVIAN
II.2.4)
Description des prestations :
EVIAN
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota :
Patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic autre qu'HALPADES et PEAK IMMOBILIER.
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 2, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Cf. RPAO
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/04/2021
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 30/04/2021
Heure: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de Grande Instance de Lyon
67 rue Servient
LYON
69003
France
Téléphone: +33 472607575
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal de Grande Instance de Lyon
67 rue Servient
LYON
69003
France
Téléphone: +33 472607575
Courriel: contact@halpades.fr
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal de Grande Instance de Lyon
67 rue Servient
LYON
69003
France
Téléphone: +33 472607575
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
18/03/2021
