Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
ENTRETIEN MENAGER DES PROGRAMMES D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE D'HALPADES SA D'HLM
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
ENTRETIEN MÉNAGER DES PROGRAMMES D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE D'HALPADES SA D'HLM (Comprenant également nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles)
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 1 - Annecy 1
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 2 - Annecy 2
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 3 - Genevois
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 4 - Annemasse
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 5 - Léman
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 6 - Bonneville
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 7 - Cluses
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 8 - Pays Mt Blanc
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 9 - Rumilly
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE FERME - Lot 10 - Savoie
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0090 La Tournette (Delphes) ANNECY 31 logements
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0090 La Tournette (Hermès) ANNECY 24 logements
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0128 Les Favrands CHAMONIX 39 logements
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
CHAMONIX
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0181 Les Hespérides ANNECY 56 logements
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0193 En Rys LUGRIN EN RYS 53 logements
Lot n°: 15
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
LUGRIN EN RYS
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0209 Le Magellan ANNECY 46 logements
Lot n°: 16
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0215 Pré Bénévix CLUSES 9 logements
Lot n°: 17
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
CLUSES
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0220 La Croisée ANNEMASSE 44 logements
Lot n°: 18
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0232+0235 - Le Véga (extérieurs seuls) + Home d'Antarès (bât + extérieurs) SCIONZIER 44 + 35 logements
Lot n°: 19
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SCIONZIER
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0300 Le Clariana ANNEMASSE 14 logements
Lot n°: 20
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0315 Le Pré de la Forge VIUZ LA CHIESAZ 22 logements
Lot n°: 21
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
VIUZ LA CHIESAZ
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0326 La Poste SEYSSEL 8 logements
Lot n°: 22
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SEYSSEL
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0342 Le Sablon BEAUMONT 18 logements
Lot n°: 23
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
BEAUMONT
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0343 La Chancelière BEAUMONT 18 logements
Lot n°: 24
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
BEAUMONT
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0356 Le Semnoz SEYNOD 44 logements
Lot n°: 25
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SEYNOD
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0365 L'Hélodée ANNECY 11 logements
Lot n°: 26
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNECY
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0371 La Combe d'Ire SEYNOD 29 logements
Lot n°: 27
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SEYNOD
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0374 Le Solène ANNEMASSE 27 logements
Lot n°: 28
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0404 Le Vuache 1 VALLEIRY 12 logements
Lot n°: 29
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
VALLEIRY
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0409 Le Floralie SCIONZIER 18 logements
Lot n°: 30
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
SCIONZIER
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0418 Les Bleuets ETREMBIERES 30 logements
Lot n°: 31
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ETREMBIERES
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0449 Sous la Côte VAILLY 24 logements
Lot n°: 32
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
VAILLY
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0455 Le Fier HAUTEVILLE S FIER 7 logements
Lot n°: 33
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
HAUTEVILLE S FIER
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0460 Marie Paradis CHAMONIX 52 logements
Lot n°: 34
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
CHAMONIX
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0480 Les Rainettes MACHILLY 8 logements
Lot n°: 35
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
MACHILLY
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0499 La Marelle ST JORIOZ 20 logements
Lot n°: 36
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ST JORIOZ
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0569 La Tourne FILLINGES 13 logements
Lot n°: 37
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
FILLINGES
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0584 Le Lachat THONES 21 logements
Lot n°: 38
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
THONES
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0677 Le Domaine de la Prasle COLLONGES S SALEVE 25 logements
Lot n°: 39
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
COLLONGES S SALEVE
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - Patrimoine n° 0725 Maison Vidonne BONNEVILLE 3 logements
Lot n°: 40
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
BONNEVILLE
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota : patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 1, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 2 - Patrimoine n° 0053 L'Etang ST GINGOLPH 24 logements
Lot n°: 41
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
ST GINGOLPH
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota :
Patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic autre qu'HALPADES et PEAK IMMOBILIER.
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 2, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 2 - Patrimoine n° 0295 Les Châtaigniers PUBLIER 15 logements
Lot n°: 42
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
PUBLIER
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota :
Patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic autre qu'HALPADES et PEAK IMMOBILIER.
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 2, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
TRANCHE CONDITIONNELLE 2 - Patrimoine n° 0384 Gabriel Fauré EVIAN 11 logements
Lot n°: 43
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
EVIAN
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage, ramonage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux vide-ordures, des poubelles, conteneurs et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TF, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Nota :
Patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic autre qu'HALPADES et PEAK IMMOBILIER.
Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle 2, seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.