Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
ACCORD CADRE-2023-2026- TRAVAUX DE REMISE EN ETAT STANDARD DES LOGEMENTS D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE D'HALPADES
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Travaux
II.1.4)
Description succincte:
ACCORD CADRE-2023-2026- TRAVAUX DE REMISE EN ETAT STANDARD DES LOGEMENTS D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE D'HALPADES
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 6450000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 1- ELECTRICITE-SECTEUR 1- prestation forfaitaire et BPU
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY 1
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'électricité- contrôle et mise en sécurité, contrôle du bon fonctionnement des équipement électriques- travaux complémentaires sur la base du BPU
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 114374 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 2- ELECTRICITE-SECTEUR 2- prestation forfaitaire et BPU
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY 2
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'électricité- contrôle et mise en sécurité, contrôle du bon fonctionnement des équipement électriques- travaux complémentaires sur la base du BPU
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 99490 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 3- ELECTRICITE-SECTEUR 3- prestation forfaitaire et BPU
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE - LEMAN
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'électricité- contrôle et mise en sécurité, contrôle du bon fonctionnement des équipement électriques- travaux complémentaires sur la base du BPU
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 132357 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 4- ELECTRICITE-SECTEUR 4- prestation forfaitaire et BPU
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
SAINT JULIEN - PAYS DE GEX- AIN
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'électricité- contrôle et mise en sécurité, contrôle du bon fonctionnement des équipement électriques- travaux complémentaires sur la base du BPU
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 54838 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 5- ELECTRICITE-SECTEUR 5- prestation forfaitaire et BPU
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
BONNEVILLE - LA ROCHE- GIFFRE
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'électricité- contrôle et mise en sécurité, contrôle du bon fonctionnement des équipement électriques- travaux complémentaires sur la base du BPU
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 83805 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 6- ELECTRICITE-SECTEUR 6- prestation forfaitaire et BPU
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
CLUSES - PAYS DU MONT BLANC
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'électricité- contrôle et mise en sécurité, contrôle du bon fonctionnement des équipement électriques- travaux complémentaires sur la base du BPU
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 153368 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 7- ELECTRICITE-SECTEUR 7- prestation forfaitaire et BPU
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
RUMILLY - ARAVIS
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'électricité- contrôle et mise en sécurité, contrôle du bon fonctionnement des équipement électriques- travaux complémentaires sur la base du BPU
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 125759 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 8- ELECTRICITE-SECTEUR 8- prestation forfaitaire et BPU
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
SUD LAC- NORD SAVOIE
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'électricité- contrôle et mise en sécurité, contrôle du bon fonctionnement des équipement électriques- travaux complémentaires sur la base du BPU
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 62524 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 9- PROPRETE-SECTEUR 1- prestation forfaitaire
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY 1
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de nettoyage, hygiène et propreté des logements et équipements
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 96961 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 10- PROPRETE-SECTEUR 2- prestation forfaitaire
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNECY 2
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de nettoyage, hygiène et propreté des logements et équipements
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 73667 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 11- PROPRETE-SECTEUR 3- prestation forfaitaire
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE - LEMAN
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de nettoyage, hygiène et propreté des logements et équipements
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 142461 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 12- PROPRETE-SECTEUR 4- prestation forfaitaire
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
SAINT JULIEN- PAYS DE GEX - AIN
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de nettoyage, hygiène et propreté des logements et équipements
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 93326 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 13- PROPRETE-SECTEUR 5- prestation forfaitaire
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
BONNEVILLE - LA ROCHE - GIFFRE
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de nettoyage, hygiène et propreté des logements et équipements
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90804 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 14- PROPRETE-SECTEUR 6- prestation forfaitaire
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
CLUSES - PAYS DU MONT BLANC
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de nettoyage, hygiène et propreté des logements et équipements
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 197223 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 15- PROPRETE-SECTEUR 7- prestation forfaitaire
Lot n°: 15
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
RUMILLY - ARAVIS
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de nettoyage, hygiène et propreté des logements et équipements
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 121442 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT STD 16- PROPRETE-SECTEUR 8- prestation forfaitaire
Lot n°: 16
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
SUD LAC- NORD SAVOIE
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de nettoyage, hygiène et propreté des logements et équipements
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56215 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er Janvier 2023- Il est
reconductible tacitement pour de nouvelles périodes d'un an avec un maximum de 3 reconductions, soit une
date de fin de contrat au plus tard le 31 Décembre 2026
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires