Avis de marché
Travaux
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
HALPADES
6 AVENUE DE CHAMBERY
ANNECY
74000
France
Téléphone: +33 450882677
Courriel: dgattacieca@halpades.fr
Code NUTS: FRK28
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.halpades.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_942207.html
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://halpades.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://halpades.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : SA D'HLM
I.5)
Activité principale
Autre : LOGEMENT SOCIAL
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.1.2)
Code CPV principal
45454100
II.1.3)
Type de marché
Travaux
II.1.4)
Description succincte:
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 01A- Maçonnerie Travaux divers
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 04-BARDAGE
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45262650
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 05A-MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 06-MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 07-08-PLATRERIE PEINTURE
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 08B-22-38-PEINTURE EXTERIEURE-ITE
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45321000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 09-SERRURERIE
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 10-SOLS SOUPLES
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45432111
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 11-CARRELAGE-FAIENCE
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45431000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 12-PLOMBERIE SANITAIRES
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 16A-ELECTRICITE- MISE EN SECURITE
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
09310000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 16B-ELECTRICITE- PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
09331000
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 17-18-INTERPHONIE
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
32552600
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 23-FLOCAGE
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44111520
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'execution:
ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.4)
Description des prestations :
ANNEMASSE ROMAGNY
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 141 LOGEMENTS- ANNEMASSE ROMAGNY
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/06/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 30/06/2023
Heure: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
TRIBUNAL DEGRANDE INSTANCE DE LYON
LYON
France
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
01/06/2023
