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63800
Autre - Procédure Adaptée
Date limite de l'offre : 18/12/2025 à 12h00
Identification de l'organisme :
MAIRIE DE COURNON-D'AUVERGNE
François Rage - Maire
Place de la Mairie
BP 158
63804 Cournon-d'Auvergne
Tél : 04 73 69 90 00 - Fax : 04 73 69 34 05
mèl : commande-publique@cournon-auvergne.fr
web : http://www.cournon-auvergne.fr/
SIRET 21630124200014
Groupement de commandes : Oui
Coordonnateur : ville de Cournon-d'Auvergne
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Objet : Fourniture de papier pour les services de la ville et du CCAS dans le cadre d'un groupement de commandes
Réference acheteur : 25AF-0561-Y
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu de livraison : Cournon-d'Auvergne
Durée : 48 mois.
Description : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 16 mars 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 16 mars. Il peut être reconduit par période successive de un (1) an dans la limite de trois (3) reconductions.
La durée maximale contractuelle de l'accord-cadre est donc de 4 ans.
Seuil maximum annuel : 26 500.00 euros HT
Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Classification CPV :
Principale : 30197630 - Papier d'impression
Complémentaires : 30197643 - Papier pour photocopie
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes pour les services de la ville et du CCAS.
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30% Valeur technique (voir détail dans le réglement de la consultation)
70% Prix
Renseignements d'ordre administratifs :
Service de la Commande Publique
Tél : 04 73 69 94 92
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépot dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 18/12/25 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Le montant maximum annuel en euros HT est réparti comme suit :
Ville : 25 000.00 euros HT
CCAS : 1 500.00 euros HT
Envoi à la publication le : 24/11/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/
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Date limite de dépôt :
30/04/2026 à 12h00
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Date limite de dépôt :
07/04/2026 à 12h00
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Date limite de dépôt :
07/04/2026 à 12h00
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Date limite de dépôt :
17/04/2026 à 12h00
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Date limite de dépôt :
07/04/2026 à 12h00
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Date limite de dépôt :
20/04/2026 à 16h00
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Date limite de dépôt :
29/04/2026 à 16h00
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Date limite de dépôt :
13/05/2026 à 12h00
Réalisation d'une cartographie des habitats naturels sur 3 sites Natura 2000
Date limite de dépôt :
17/04/2026 à 12h00
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Date limite de dépôt :
05/05/2026 à 12h00