II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peinture matériaux construction.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26|
Lieu principal d'exécution : Commune d'Irigny - 69540
II.2.4) Description des prestations : Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques - Lot n° 1 : Peinture matériaux construction.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, pour un an, pour une durée totale qui n'excédera pas quatre ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (5000 euros HT) et un montant maximum (20 000 euros HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 20 000 euros HT et maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
II.2.1) Intitulé : Matériaux bois.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44191000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26|
Lieu principal d'exécution : Commune d'Irigny - 69540
II.2.4) Description des prestations : Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques - Lot n° 2: Matériaux bois
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, pour un an, pour une durée totale qui n'excédera pas quatre ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (2000 euros HT) et un montant maximum (12 000 euros HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 8000 euros HT et maximum de 48 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
II.2.1) Intitulé : Electricité.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31680000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26|
Lieu principal d'exécution : Commune d'Irigny - 69540
II.2.4) Description des prestations : Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques - Lot n° 3: Electricité
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, pour un an, pour une durée totale qui n'excédera pas quatre ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (5000 euros HT) et un montant maximum (20 000 euros HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 20 000 euros HT et maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
II.2.1) Intitulé : Quincaillerie outillage.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26|
Lieu principal d'exécution : Commune d'Irigny - 69540
II.2.4) Description des prestations : Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques - Lot n° 4: Quincaillerie outillage
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, pour un an, pour une durée totale qui n'excédera pas quatre ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (8000 euros HT) et un montant maximum (35 000 euros HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 32000 euros HT et maximum de 140 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
II.2.1) Intitulé : Métallerie.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26|
Lieu principal d'exécution : Commune d'Irigny - 69540
II.2.4) Description des prestations : Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques - Lot n° 5 : Métallerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, pour un an, pour une durée totale qui n'excédera pas quatre ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (500 euros HT) et un montant maximum (6 000 euros HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 2000 euros HT et maximum de 24 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
II.2.1) Intitulé : Plomberie.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44115210.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26|
Lieu principal d'exécution : Commune d'Irigny - 69540
II.2.4) Description des prestations : Le marché a pour objet les fournitures d'ateliers pour les services techniques - Lot n° 6 : Plomberie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, pour un an, pour une durée totale qui n'excédera pas quatre ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum (3000 euros HT) et un montant maximum (17000 euros HT), avec un seul titulaire, sur la durée ferme du marché (1 an), soit un montant de minimum de 12000 euros HT et maximum de 68 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans.
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
► La lettre de candidature (formulaire DC1 présent dans le DCE, mis à jour au 1er avril 2019) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. En cas de candidatures groupées il est nécessaire de remplir une seule lettre de candidature pour le groupement, en précisant clairement le mandataire et les membres du groupement.
► Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement, n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Précision :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ;
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-11 du code de la commande publique.
► Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :