Avis de marché ou de concessionrégime ordinaire1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: OPHEORForme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure2.1 Procédure
Titre: MARCHE PUBLIC D'HYGIENE IMMOBILIERE ET ASSAINISSEMENT SUR LE PATRIMOINE D'OPHEORDescription: Marché public d'hygiène immobilière et assainissement sur le patrimoine d'Opheor
Identifiant de la procédure: 90fb721e3cf44355831a56e260acba87
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 ObjetNature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2 Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4 Informations généralesBase juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché publicConditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0001
Titre: Lot 1 Hygiène immobilièreDescription: Lot 1 Hygiène immobilière
Identifiant interne: 01
5.1.1 ObjetNature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estiméeDurée: 12 Mois
5.1.4 RenouvellementNombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations généralesParticipation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://opheor.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_SR9HMJhIZF5.1.12 Conditions du marché publicConditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://opheor.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_SR9HMJhIZFLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres:22/09/2025 16:00 +02:00Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 TechniquesAccord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPHEOR
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0002
Titre: Lot 2 Destruction nids vespidésDescription: Lot 2 Destruction nids vespidés
Identifiant interne: 02
5.1.1 ObjetNature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estiméeDurée: 12 Mois
5.1.4 RenouvellementNombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations généralesParticipation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://opheor.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_SR9HMJhIZF5.1.12 Conditions du marché publicConditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://opheor.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_SR9HMJhIZFLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres:22/09/2025 16:00 +02:00Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 TechniquesAccord cadre: Accord cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPHEOR
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0003
Titre: Lot 3 AssainissementDescription: Lot 3 Assainissement
Identifiant interne: 03
5.1.1 ObjetNature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estiméeDurée: 12 Mois
5.1.4 RenouvellementNombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations généralesParticipation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://opheor.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_SR9HMJhIZF5.1.12 Conditions du marché publicConditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://opheor.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_SR9HMJhIZFLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres:22/09/2025 16:00 +02:00Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 TechniquesAccord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPHEOR
8 Organisations
8.1 ORG0001Nom officiel: OPHEOR
Numéro d’enregistrement: 34427963300012
Adresse postale: Centre Administratif Paul Pillet
Ville: Roanne
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique:
sandrine.riu@opheor.frTéléphone: 04 77 67 81 54
Profil de l’acheteur:
https://opheor.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_SR9HMJhIZFRôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG0002Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
greffe.talyon@juradm.frTéléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d7c64061cca4dd78e7450c8979f46ad 05
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/08/2025 13:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français