Le toit forezien : mission de maitrise d'oeuvre necessaire a la realisation d'un projet de construction neuve totalisant 45 logements en accession sociale.
Le toit forezien : mission de maitrise d'oeuvre necessaire a la realisation d'un projet de construction neuve totalisant 45 logements en accession sociale.
1. Acheteur Nom officiel: TOIT FOREZIEN Forme juridique de l''acheteur: Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs 2. Procédure Titre: 0168 - TERRENOIRE Construction d''un ensemble de 45 logements en accession sociale 42100 SAINT-ETIENNE Description: MISSION DE MAITRISE D''OEUVRE NECESSAIRE A LA REALISATION D''UN PROJET DE CONSTRUCTION NEUVE TOTALISANT 45 LOGEMENTS EN ACCESSION SOCIALE. L''EQUIPE RETENUE DEVRA ASSURER LA CONCEPTION ET LE SUIVI DE L''OPERATION JUSQU''A RECEPTION Identifiant de la procédure: 8ed409a8-d566-4538-98cf-8b76583a1bac Identifiant interne: 0168_01 - TERRENOIRE Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d''architecture, d''ingénierie et de planification 2.1.2 Lieu d''exécution Adresse postale: rue des Haut de Terrenoire Ville: ST ETIENNE Code postal: 42100 Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25) Pays: France 2.1.4 Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.6 Motifs d''exclusion Sources des motifs d''exclusion: Document de marché 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: 0168 - TERRENOIRE Construction neuve de 2 bâtiments Totalisant 45 logements en accession sociale Description: Construction neuve de 2 bâtiments Totalisant 45 logements en accession sociale Identifiant interne: 0168 TERRENOIRE 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d''architecture, d''ingénierie et de planification 5.1.2 Lieu d''exécution Adresse postale: RUE DES HAUTS DE TERRENOIRE Ville: ST ETIENNE Code postal: 42100 Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Date de début: 08/06/2026 Durée: 36 Mois 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n''est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l''UE Le marché relève de l''accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9 Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1150045.html 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Autorisée Adresse de présentation: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1142289.html Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée Date limite de réception des offres:
10/04/2026 18:00 +02:00
Date limite de validité de l''offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d''emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d''accord-cadre Informations sur le système d''acquisition dynamique: Pas de système d''acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Lyon Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TOIT FOREZIEN Organisation qui fournit des précisions concernant l''introduction des recours: tribunal administratif de Lyon 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: TOIT FOREZIEN Numéro d''enregistrement: 574501714 Adresse postale: 29 rue Jo Gouttebarge Ville: SAINT ETIENNE Code postal: 42021 Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25) Pays: France Adresse électronique: anthony.guillot@toitforezien.fr Téléphone: +33 477330813 Adresse internet: https://www.toitforezien.fr/ Profil de l''acheteur: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com Rôles de cette organisation: Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1 ORG-0002 Nom officiel: tribunal administratif de Lyon Numéro d''enregistrement: 176 900 058 00015 Adresse postale: 184 Rue Duguesclin Ville: lyon Code postal: 69003 Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26) Pays: France Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l''introduction des recours 8.1 ORG-0000 Nom officiel: DEMATIS Numéro d''enregistrement: 45072478600030 Ville: Paris Code postal: 75015 Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101) Pays: France Adresse électronique: contact@dematis.com Téléphone: +33 172365548 Adresse internet: www.dematis.com Rôles de cette organisation: TED eSender Informations relatives à l''avis Identifiant/version de l''avis: 8e95c868-6e86-4299-aa41-c4668f31732d - 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d''avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire Date d''envoi de l''avis: 09/03/2026 14:40 +01:00 Langues dans lesquelles l''avis en question est officiellement disponible: français
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