Avis de marché42 – Loire - TravauxSECTION I : POUVOIR ADJUDICATEURI.1) Nom et adresses :
ALLIADE HABITAT – 173 Avenue Jean Jaurès – F -
69007 Lyon- point(s) de contact : Grégory PELLETIER
- Courriel :
G.pelletier@alliade.comCode NUTS : FRK26
Code d'identification national : 96050615200276
Adresse(s) internet :Adresse principale :
https://www.alliadehabitat.com/Adresse du profil d'acheteur :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_nq4ADvNHEjI.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_SDOWKMdx7MAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_SDOWKMdx7MI.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : SA D'HLM
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJETII.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Réhabilitation de 188 logements - Résidence La Richelandière - Saint Etienne (42000) - Relance lots 2 et 10Numéro de référence :22T_GP_RICHELANDIERE_ST ETIENNE-RELANCE - n° 3944962
II.1.2) Code CPV principal : 45453100
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte :
Appel d'offres ouvert (articles R. 2161-1 à -5 du CCP) - marché privé de réhabilitation de 188 logements - Résidence La Richelandièree - 106 rue de la Richelandière - Saint Etienne (42000). Relance lots 2 et 10.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 721000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n° 2 : Terrassement - Gros-œuvreII.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112500 - 45223220
II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution :Saint Etienne (42000) - 106 rue de la Richelandière
II.2.4) Description des prestations :
Terrassement - Gros-œuvre
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
- Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 684000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :Qualifications demandées :Qualibat 1322 + 1341 + 1351 + 2111 ou références équivalentes,
EFF 2 (6 à 20 personnes)
+ attestation de formation à la prévention des risques liés à l'amiante sous-section 4.II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n° 10 : AscenseurII.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45313100
II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution :
Saint Etienne (42000) - 106 rue de la Richelandière
II.2.4) Description des prestations : Ascenseur
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
- Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 37000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
Qualifications demandées : sur références , EFF 2 (6 à 20 personnes)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUEIII.1) Conditions de participationIII.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :Liste et description succincte des critères de sélection : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Se référer au lot
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :Liste et description succincte des critères de sélection : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Se référer au lot
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURESIV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratifIV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure :
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S001-001436
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23/03/2023 à 12 h 00IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 23 mars 2023 à 12 h 00
Lieu : Siège d'Alliade Habitat - Lyon
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Séance non publique
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRESVI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Marché privé. L'opération est allotie en 12 lots.
La présente consultation de relance concerne uniquement les lots 2 et 10.
Le lot 2 est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire du lot précité doit réaliser un nombre minimal d'heures d'insertion dont les modalités seront définies à l'annexe du CCAP et de l'AE « clause d'insertion professionnelle ».
La durée du chantier prévisionnelle des travaux est de 18 mois dont une période de préparation de 1 mois.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
- 67 RUE SERVIENT - F - 69433 LYON CEDEX 03
- Tél : +33 472607012 - Fax : +33 472607260
- adresse internet :
http://www.justice.gouv.fr/VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique :
« Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.2181-1 et R.2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
- 67 RUE SERVIENT - F - 69433 LYON CEDEX 03
- Tél : +33 472607012 - Fax : +33 472607260
- adresse internet :
http://www.justice.gouv.fr/VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 février 2023.