Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie Le BeaussetType de Numéro national d'identification : SIRETN° National d'identification : 21830016800018Code Postal : 83330Ville : le beaussetGroupement de commandes : Non
Section 2 : Communication Moyen d'accès aux documents de la consultation : Lien vers le profil d'acheteur : https://ville-lebeausset.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2795_923120.html Identifiant interne de la consultation : 23.004.CA L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
OuiUtilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : ANTONINI Céline email : celine.antonini@ville-lebeausset.fr Tél : +33 494980571
Section 3 : Procedure Type de procédure : Procédure adaptée ouverteCondition de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Lettre de candidature DC1
- Déclaration du candidat DC2
- Copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
- Certificat d'inscription au registre préfectoral des entreprises de transport public routier de personnes Technique d'achat : Accord-cadreDate et heure limites de réception des plis : 27 Mars 2023 à 12:00Présentation des offres par catalogue électronique : InterditeRéduction du nombre de candidats : Non Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : OuiL'acheteur exige la présentation de variantes : NonIdentification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services de la CommuneCritères d'attribution : Prix : 50 %
Valeur technique : 50 %
Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Transport de passagers en autocars pour les besoins de la commune du BEAUSSETCPV - Objet principal : 60100000.
Type de marché : ServicesDescription succincte du marché : Transport de passagers pour la commune du BEAUSSET et notamment :
- le transport des enfants durant leurs activités scolaires,
- le transport des enfants fréquentant les accueils de loisirs de la Ville dont elle a la responsabilité, dans le cadre de sorties éducatives et de loisirs.
- le transport d'adultes.Lieu principal d'exécution du marché : Commune du BeaussetDurée du marché (en mois) : 48La consultation comporte des tranches : NonLa consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : NonMarché alloti : OuiMots descripteurs : Transport, Véhicules.
Section 5 : Lots Description du lot n° 1 : Mots descripteurs : Transport.
CPV - Objet principal : 60100000.Lieu d'exécution du lot n° 1 : Le Beausset / Bandol / Sanary sur mer / Saint-Cyr sur mer Description du lot n° 2 : Mots descripteurs : Transport.
CPV - Objet principal : 60100000.Lieu d'exécution du lot n° 2 : Le Beausset vers sites entre 14 et 30 km Description du lot n° 3 : Mots descripteurs : Transport.
CPV - Objet principal : 60100000.Lieu d'exécution du lot n° 3 : Le Beausset vers sites jusqu'à des sites à plus de 70 km
Section 6 : Informations Complementaires Visite obligatoire : Non Date d'envoi du présent avis : 03 Mars 2023 
