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Prolongement de la voie verte " la traverse " rue bresse cocagne (communes de montrevel-en-bresse et jayat)

ATTRIBUTION

IN TERRA

01340 Montrevel-en-Bresse

Travaux - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 11/08/2023

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 01

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

IN TERRA, Place de la résistance BP 69 , 01340, Montrevel-en-Bresse , Téléphone : (+33) 4 74 25 62 36, Courriel : r.fondraz@interra-spl.fr , Fax : (+33) 4 74 25 62 36, Code NUTS : FRK21

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/913037
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/913085

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : Société Publique Locale (SPL), agissant au nom et pour le compte de la CA3B

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Autre activité : réalisation d'infrastructures et de bâtiments

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Prolongement de la voie verte " La Traverse " Rue Bresse Cocagne (communes de Montrevel-en-Bresse et Jayat)

Numéro de référence :

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 45233260
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Travaux

II.1.4) Description succincte : Les travaux correspondent au prolongement de la voie verte " La Traverse " sur un kilomètre et comprennent de la VRD, du mobilier urbain et des espaces verts.

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 544 297 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Terrassements généraux, enrobé, bordures, réseaux et signalisation.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 45233260.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRK21|||
Lieu principal d'exécution : Montrevel en Bresse et Jayat (01)

II.2.4) Description des prestations : Travaux de VRD
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de la prestation / Pondération : 60
Coût :
1. Coût des prestations / Pondération : 40

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Espaces verts, revêtements de finition, mobilier, serrurerie.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 45112710.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRK21|||
Lieu principal d'exécution : Montrevel en Bresse et Jayat (01)

II.2.4) Description des prestations : Travaux d'espaces verts et mobilier urbain
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de la prestation / Pondération : 60
Coût :
1. Coût de la prestation / Pondération : 40

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S015-040758

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : 2022.109
Lot nº : 1
Intitulé : Terrassements généraux, enrobé, bordures, réseaux et signalisation

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 Avril 2023

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

EUROVIA Alpes, Numéro national d'identification : 43388867400168, 1237, Chemin du Champ de Chaux 01240 CERTINES Code NUTS : FRK21,

Le titulaire est une PME : non

FAMY TP, Numéro national d'identification : 90175327700010, 500, Impasse du Calidon 01000 SAINT DENIS LES BOURG Code NUTS : FRK21,

Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 344 993 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA : EUR

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022.110
Lot nº : 2
Intitulé : Espaces verts, revêtements de finition, mobilier, serrurerie

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 Avril 2023

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

BALLAND, Numéro national d'identification : 50742502300011, 813, Avenue Léon BLUM 01500 Ambérieu en Bugey Code NUTS : FRK21,

Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 199 303 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA : EUR

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Lyon, 184, Rue Duguesclin, 69433, LYON Cedex 03, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

Tribunal administratif de Lyon, 184, Rue Duguesclin, 69433, LYON Cedex 03, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

VI.4.3) Introduction de recours :

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)..

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

Tribunal administratif de Lyon, 184, Rue Duguesclin, 69433, LYON Cedex 03, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

11 Aout 2023

Avis à proximité :

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11/02/2026 à 11h00

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Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de 18 logements en petits collectifs dont 8 à 9 dédiés à un public sénior (hors déconstruction des bâtiments présents sur la parcelle) 36 Rue René Nicod à OYONNAX (01100)

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INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

Achat de prestations d'agents commerciaux

Date limite de dépôt :
28/10/2032 à 18h00

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ENTRETIEN DES LOCAUX

Date limite de dépôt :
20/02/2026 à 09h00

COM. COM. BRESSE & SAONE

Collecte, traitement et valorisation des déchets issus des déchetteries et des points d'apports volontaires.

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02/03/2026 à 09h00

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