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Relance lot 3 suite déclaration sans suite : urbanisme construction et assurancesle présent marché porte sur l'exécution de prestations de conseils juridiques et de services juridiques principalement régies par la loi n°71-1130 du 31 décembre 1971, le décret n°91-1197 du 27 novembre 1991 et le décret n°2005-790 du 12 juillet 2005 modifiés.
MC HABITAT - SCIC HLM

93331 Neuilly sur Marne Cedex

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 23/07/2025 à 12h00

Souscription de contrats d'assurance statutaire 2026-2029
MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

63960 VEYRE-MONTON

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 17/09/2025 à 12h00

Assurance " risques statutaires du personnel " pour les besoins du groupement de commandes ville et ccas de vallet.
Commune de Vallet

44330 Vallet

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 15/09/2025 à 12h00

Prestations de services d'assurance dommages aux biens commune d'orgon
Commune de Orgon

13660 ORGON

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 19/09/2025 à 12h00

Assurances de la commune
Mairie de Nans-Les-Pins

83860 NANS-LES-PINS

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 17/09/2025 à 16h00

Marche de services d'assurance
Caisse de Crédit Municipal de Nîmes

30000 NIMES

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 04/08/2025 à 12h00

Prestation de services d'assurances
CC Bresse Haute Seille

39140 Bletterans

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 12/09/2025 à 12h00

Prestations d'assurances portant sur une police d'assurance multirisque immeuble (lot n°1) et une police relative à l'assurance responsabilité civile (lot n°2)
RATP HABITAT

75020 Paris

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 05/08/2025 à 12h00

Marché d'assurance 2026-2029
SYNDICAT DE VOIRIE AREDIEN

87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 18/08/2025 à 12h00

Services d'assurances pour la commune de vigneux-de-bretagne
Mairie de Vigneux de Bretagne

44360 Vigneux de Bretagne

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 18/09/2025 à 12h00

 
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