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Relance lot 3 suite déclaration sans suite : urbanisme construction et assurancesle présent marché porte sur l'exécution de prestations de conseils juridiques et de services juridiques principalement régies par la loi n°71-1130 du 31 décembre 1971, le décret n°91-1197 du 27 novembre 1991 et le décret n°2005-790 du 12 juillet 2005 modifiés.
MC HABITAT - SCIC HLM

93331 Neuilly sur Marne Cedex

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 23/07/2025 à 12h00

Mapa 25-004 Évolution du plan local d'urbanisme intercommunal (plui)
CC Touraine Val De Vienne

37220 PANZOULT

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 31/07/2025 à 12h00

Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunale cingal suisse normande
CDC Cingal-Suisse Normande

14220 THURY HARCOURT LE HOM

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de candidature : 25/07/2025 à 12h00

Réalisation d'études préalables et de maitrise d'oeuvre au projet d'ouverture à l'urbanisation d'une zone au sur la commune de dives sur mer.
Normandie Aménagement

14460 Colombelles

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 12/09/2025 à 12h00

Marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d'une étude de programmation et de concertation pré-opérationnelle relative à l'aménagement de la place du marché- 48200 saint- chély d'apcher
Commune de Saint Chély d'Apcher

48200 SAINT CHELY D'APCHER

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 21/07/2025 à 17h00

Evaluation des actions d'urbanisme transitoire sur l'opération grand matabiau, quais d'oc à toulouse.
Europolia

31010 Toulouse

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 01/08/2025 à 12h00

Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal intégrant le programme local de l'habitat de la communauté de communes du pays de falaise
Communauté de Communes Pays de Falaise

14700 FALAISE

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 18/09/2025 à 12h00

Révision générale n°2 du plan local d'urbanisme de la commune de pluguffan
COMMUNE DE PLUGUFFAN

29700 PLUGUFFAN

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 15/07/2025 à 12h00

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour une mission d'élaboration et d'animation de la révision du plu

63300 Thiers

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 29/08/2025 à 12h00

Mission de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement des espaces publics de la digue promenade sur l'ouvrage de défense contre la mer.
COMMUNE DE MERLIMONT

62155 MERLIMONT

Service - Procédure Négociée

Date limite de candidature : 08/09/2025 à 12h00

 
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