Le 2 juillet, la conférence organisée par Cadre de Ville et consacrée à l'économie circulaire traitera du cadre juridique du réemploi des terres du Grand Paris Express, d'exemples opérationnels, et du recyclage foncier dans le cadre des JO 2024. Le reste de la journée passera en revue les réalisations d'aménageurs et de constructeurs faisant appel au réemploi et au recyclage, des plateformes de stockage de matériaux de déconstruction à leur réutilisation dans des projets. Seront présents la secrétaire d'Etat Brune Poirson, Dominique Alba, directrice de l'Apur, le président de la Semedi de Seine-Maritime Michel-Henri Capitaine, Pierre Paulot d'I3F, la directrice des programmes de l'Ademe Marie-Christine Premartin, le directeur général délégué du promoteur Quartus Ludovic Boespflug...
L'économie circulaire devient un comportement essentiel au métabolisme urbain, estimaient les architectes-conseils de l'Etat en séminaire en octobre 2018. Et l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris (l'EIVP) en avait fait le thème de ses Universités d'été la même année, se demandant notamment "Que faire des terres du Grand Paris Express ? Du déblai aux matériaux". Cette dernière question sera largement abordée lors de la journée du 2 juillet (lire programme ci-dessous), à la fois sous l'angle opérationnel des débouchés possibles et sous l'angle juridique, car la SCET est chargée de l'accompagnement de la Société du Grand Paris dans la gestion de cet aspect majeur du chantier.
La Société du Grand Paris doit encore attribuer des marchés de transferts et traitement des volumes que dégagera le grand projet d'ici à sa livraison complète, sans doute au-delà de l'horizon 2030 depuis la mise en évidence de difficultés techniques à La Défense, qui pourraient nécessiter de revoir le tracé de la ligne 15 Ouest, et avoir un impact même sur des projets comme celui de la gare "Pont de Bondy" conçue par les architectes de BIG, selon nos informations.
Il reste encore environ la moitié des marchés de recyclage des terres de déblai à attribuer. Et, si le groupe ECT a décroché une bonne partie des premiers lots, la SGP compte diversifier ses prestataires. Déjà, elle a lancé début juin un AMI auprès du secteur privé, après avoir tendu la main en février auprès des collectivités (Lire sur Cadre de Ville : SGP donne déblais à opérateurs privésintéressés). A fin 2018, environ 50 exploitants ont conventionné pour accueillir des terres, pour plus de 300 exutoires (sites géographiques uniques), indique la société.
Fort opportunément, un arrêté du ministère de la Transition écologique et solidaire est en projet pour sortir les terres excavées de leur statut de déchet... Lire sur Cadre de Ville (Edition juridique) : Terres excavées – Un projet d’arrêté pour la sortie du statut de déchet
La secrétaire d'Etat Brune Poirson, qui présentera en Conseil des ministres le projet de loi sur l'économie circulaire en ce début juillet, en expliquera les enjeux et les grandes lignes pour les acteurs de l'urbain. Car le sujet dépasse la question des terres excavées : Dominique Alba, directrice de l'Atelier parisien d'urbanisme, l'Apur, conclura la journée par un point sur la dimension 'recyclage, et notamment recyclage foncier' dans le projet des Jeux olympiques et paralympiques de 2024.
De nombreuses sociétés d'économie mixte d'aménagement, comme la SEMAG ou la SEMEDI, qui interviendront, tout comme les opérateurs Quartus et Immobilière 3F, intègrent eux aussi dans leur action le recyclage de matériaux.
Au total, donc, des cas concrets et un cadrage complet du point de vue technique, opérationnel et juridique sont au programme (voir ci-dessous). La journée du 2 juillet sur l'économie circulaire mobilise ainsi toutes les catégories d'acteurs impliqués, et parmi les plus avancés sur la question.
Rémi Cambau, Rédacteur en chef de Cadredeville.com
>> voir le programme de la conférence du 2 Juillet
Achat et commande publics : on continue de vivre une époque formidable
Les années passent et se ressemblent… cette nouvelle année qui s’ouvre pour la commande publique s’accompagne, comme toujours, d’interrogations sur ce qui attend les acheteurs et la sauce à laquelle ils vont pouvoir être mangés. Les deux décrets 2024-1217 et 2024- 1251 publiés les 28 et 30 décembre derniers ont à la fois clôturé l’année passée et donné le la pour celle à venir : l’évolution des textes est et va rester constante, un peu comme un pendule de Foucault et son éternel mouvement. Bien sûr, dès lors que ces évolutions sont motivées par des intentions louables, comme celle de la simplification des règles, elles ne sont pas contestables en soi ; même si on a ici et là la désagréable impression qu’on a de plus en plus tendance à s’éloigner de l’acte d’achat proprement dit, avec ses objectifs d’efficacité et de bonne gestion de l’argent public, au bénéfice d’autres objectifs dont celui de la protection de l’environnement et du développement durable.
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